Page concernant le module de gestion des Parts sociales

Le module de gestion des parts sociales doit permettre aux coopérateurs et aux administrateurs d'Ouvaton de gérer les parts sociales directement depuis (ou juste "à coté") de Gloux.

Fonctionnalités

Pour les coopérateurs, il faut pouvoir :

  • consulter la liste de ses parts sociales (attention, chaque part sociale doit avoir son numéro propre ... une part devrait pouvoir être suivie à la trace.)
  • acheter de nouvelles parts sociales
  • demander le remboursement de ses parts sociales (notamment lors de la fermeture de ses services d'hébergement)
  • soustraire du montant rembourser les éventuelles dettes du coopérateur envers Ouvaton
  • faire don de ses parts sociales à la coopérative (pour les généreux ;-)
  • les fonctions ci-dessus doivent pouvoir prendre en compte les parts sociales partiellement libérées.. (nous ne devrions pas avoir de parts non libérées ... mais on en a quand même, donc faut pouvoir le gérer). ( je souhaite sortir toutes les parts non libérées.. seuls deux coopérateurs sur Gloux ont encore des parts non libérées. ils ont reçus un mail. Les autres sont partis depuis longtemps. ils vont passer en compte tiers. Esther)
  • dans un premier temps, les paiements de parts sociales se font par chèque, ensuite on branchera le module de paiement CB ... (si le module parts sociales existe, les parts peuvent être payées par CB ... le chèque n'est nécessaire que tant que le module de gestion n'existe pas)
  • inclure le compte dans un module type WCS pour des consultations en ligne type sondage, votes, etc. (WCS ? -- stephane)

Pour les administrateurs d'Ouvaton, il faut pouvoir :

  • lister toutes les parts sociales.. (en sachant à qui elles appartiennent)
  • afficher la valeur du total du capital sociale (= nb parts sociales x 16)
  • lister les parts sociales qui ne sont encore que partiellement libérée (en vue de les éliminer)
  • en déduire la liste des coopérateurs, le nombre de coopérateurs
  • on doit pouvoir afficher la liste des coopérateurs à une date t (avoir des photos du passé), pour l'état comptable annuel
  • enregistrer les achats de nouvelles parts sociales
  • enregistrer les remboursements de parts sociales
  • enregistrer les dons de parts sociales
  • comme les 3 précédents, mais juste pour des libérations partielles
  • générer la feuille d'émargement pour l'AG
  • pour le remboursement ou le don : pouvoir sortir un document envoyé au coopérateur qui reprennent les diverses données avec des variables à actualiser par année comptable.
  • lister les indécis : avoir la liste des coopérateurs dont les comptes sont fermés qui n'ont pas indiqué s'ils gardaient ou donnaient leurs parts, avec mail de relance.
  • Avoir une variable ; compte tiers... pour toutes les parts sorties par abandon, sans possibilité de contact avec celui qui a été coopérateur. le nom.prénom. n) de coopérateur, adresse doivent être gardés; je vais sortir ainsi les parts non libérées... et les NPAI.

Remarque : on n'accepte plus de nouvelles libérations partielles (trop compliqué à gérer). C'est dans les status depuis 2006.

In-Gloux or Out-Gloux ?

On a deux solutions pour gérer les parts sociales :

  • ou bien on développe un module intégré à Gloux.
    • avantages :
      • pour le coopérateur, ça s'intègre directement dans le panel
      • pas de nouvelle adresse à consulter, pas de nouvelle procédure de connexion
      • c'est plus cohérent en terme de développement : on se retrouve pas avec un module à part, suivant une autre logique de développement.
    • inconvénients :
      • Gloux est compliqué, donc l'intégration du module sera automatiquement chargé de la pesanteur de Gloux
      • les parts sociales ne sont PAS considérées comme un produit d'Ouvaton : leur achat / remboursement ne s'intègrent donc aucunement dans le chiffre d'affaire (pas de TVA non plus), ce qui peut poser soucis avec l'intégration et la logique de Gloux.
  • ou bien on développe un module externe à Gloux.
    • avantages :
      • libéré du cadre Gloux, on peut alors développer comme on veut, le plus simplement possible
    • inconvénients :
      • obligé de mettre le module à une adresse différente : ça complique pour l'utilisateur, qui doit alors se re-loguer au module externe
      • gestion, maintenance d'un module étranger, avec ses logiques propres, ce qui peut s'avérer finalement plus compliqué à gérer à terme
      • intégration fonctionnelle maladroite : comment on propose d'acheter des parts aux nouveaux "clients" pour qu'il deviennent sociétaires ? comment on gère le remboursement ou don lors de la fermeture d'un hébergement ? Il faudra forcément créer des passerelles entre Gloux et le module externe, ce qui peut, au final, s'avérer tout aussi compliqué que si on intégrait le module directement dans Gloux (malgré la lourdeur de ce dernier).

Gloux et TVA

Quelqu'un à dit : Gloux peut avoir toutes sortes de produit... et des produits sans tva.

SLS : gloux semble assez contradictoire concernant la TVA : au niveau de la base de données, il y a plusieurs tables qui laissent croire qu'on peut effectivement attribuer tout type de taux de TVA aux produits. Dans la réalité du code par contre, on trouve des 0.196 en dur dans les requêtes SQL, notamment sur la page https://gloux.ouvaton.coop/reseller/compta/ dont le source est consultable ici : http://www.gloux.net/browser/gloux/trunk/www/reseller/compta/index.php#L74 . En bref, si on se met à avoir des produits dont le tx de TVA est différent de 19,6%, et bien notre beau tableau de /reseller/compta/ sera FAUX car il applique ce taux à tous les produits.

Quelqu'un à dit : Le capital social peut être considéré comme un produit différent... à tva =0 qui ne s'intègre pas dans la compta-vente. il lui faut un tableau compta réservé.

SLS : un "produit" qui n'abonde pas le chiffre d'affaire, on va dire que ce n'est pas un produit. Ca sera certainement plus simple au niveau de Gloux, et ça fichera certainement moins de bugs partout.